Archives des Délibérations et des décisions

Retrouvez l'ensemble des délibérations et des décisions depuis le 01/01/2018
de la Communauté de Communes et du CIAS.

Date Acte Structure Classification Numéro Objet Fichier
28/05/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-39b Exonération de loyers de l'Entreprise Forgerit application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Aliénations 2024-38b Acquisition par l'Entreprise Forgerit application/pdf
02/07/2024 Délibération CCAVT Intercommunalité 2024-042 Rapport général annuel d'activités 2023 application/pdf
02/07/2024 Délibération CCAVT Intercommunalité 2024-041 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement application/pdf
02/07/2024 Délibération CCAVT Intercommunalité 2024-040 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Aliénations 2024-038c Vente de parcelles à l'Entreprise TP Forgerit application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2024-037 Etude Habitat - lancement et demande de subvention application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2024-036 Convention de partenariat ACTT 2024-2027 du PETR du Pays de Gâtine application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2024-035 Avenant n°2 à la convention de formation et d'assistance du personnel à l'utilisation d'un site informatique auprès du Centre de Gestion des Saint Maixent l'Ecole application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2024-033 Augmentation du temps de travail pour le poste d'agent touristique aux Offices du Tourisme Airvault et Saint Loup Lamairé application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2024-032 Création d'un poste d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2024-031 Fermeture de postes application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Subventions 2024-030 Subventions aux Associations application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-029 demande de ligne de trésorerie piscine application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Emprunts 2024-028 2ème emprunt piscine application/pdf
28/05/2024 Délibération CCAVT Emprunts 2024-027 1er emprunt piscine application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2024-026 Accélération ENR application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2024-025 Adhésion à l'Association pour le développement du transport ferroviaire Thouet Sèvre Niortaise (ADTFTS) application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Marchés publics 2024-024 Avenant n°1 Marché de Maîtrise d'oeuvre par la réhabilitation de al piscine d'Airvault application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-023 Bassin de Baignade du Cébron - saison estivale 2024 application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Fonds de concours 2024-022 Fonds de concours CCAVT - demande de la Commune de Louin application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Subventions 2024-021b subvention au CIAS 2024 application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Subventions 2024-020 Subventions aux Associations application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-019b Ligne de Trésorerie du Budget Principal vers le Budget Annexe Assainissement Collectif application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-019 Ligne de Trésorerie du Budget Principal vers le Budget Annexe Assainissement Collectif application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Emprunts 2024-018 Réalisation d'un emprunt pour les travaux d'assainissement application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-017 Redevance Assainissement 2024 application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-016 Tarifs de la redevance spéciale 2024 application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Fiscalité 2024-015 TEOMI 2024 application/pdf
15/05/2024 Décision CCAVT Autres actes de gestion du domaine public 2024-015 régularisation par acte authentique de la convention de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Fiscalité 2024-014 Taxe GEMAPI application/pdf
06/05/2024 Décision CCAVT Marchés publics 2024-014 convention d'intervention de l'Agence Technique ID79 application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Fiscalité 2024-013 Vote des taux de fiscalité 2024 application/pdf
30/04/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-013 Contrat de prestation pour la réception, pressage, mise en balle et évacuation des cartons issu des déchetteries application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-012 Vote des Budgets Primitifs 2024 application/pdf
29/04/2024 Décision CCAVT Autres actes réglementaires 2024-012 Renouvellement adhésion au CRER application/pdf
09/04/2024 Décision CCAVT Marchés publics 2024-011 Achat véhicule Peugeot Expert application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-011 Délégation au Président des mouvements de crédits de chapitre à chapitre application/pdf
05/03/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-010 convention de collecte séparée des articles de bricolage et jardinage (catégorie et et 4 - ABJ) application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-010 Passage en M57 - adoption du règlement budgétaire et financier application/pdf
05/03/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-009 Convention de collecte séparée des articles de jeux et jouets (JJ) application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-009 Approbation des Comptes Administratifs 2023 et affectation des résultats application/pdf
04/03/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-008 Convention de collecte séparée des articles de bricolage et de jardin thermique (ABJ Th) application/pdf
09/04/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-008 Approbation des Comptes de Gestion 2023 application/pdf
13/02/2024 Délibération CCAVT Autres domaines de compétences 2024-007 Convention de création du dispositif "micro projets jeunes" application/pdf
04/03/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-007 Convention de collecte séparée des articles de sports et de loisirs (ASL) application/pdf
13/02/2024 Délibération CCAVT Environnement 2024-006 Convention quai de transfert Bressuire application/pdf
01/03/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-006 Contrat type option de reprise filière papier - carton issus de la collecte sélective 2024-2029 application/pdf
13/02/2024 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2024-005 Remboursements TEOM année 2023 application/pdf
27/02/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-005 Contrat type option de reprise filière du verre issus de la collecte sélective 2024-2029 application/pdf
13/02/2024 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2024-004 Avenant n°3 de la convention du service Interim du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres pour la mise à disposition du personnel intérimaire application/pdf
07/02/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-004 Convention avec Eco DDS - filière ABJ - partie outillage du peintre application/pdf
04/04/2024 Délibération CIAS Subventions 2024-004 Convention pluriannuelle portant versement d'une dotation financière aux services d'aides à domicile couvrant partiellement les surcoûts générés par la mise en oeuvre du CTI application/pdf
13/02/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-003 Contrat type option de reprise filière de l'acier issus de la collecte sélective 2024-2029 application/pdf
13/02/2024 Délibération CCAVT Aliénations 2024-003 Vente de matériels et véhicule assainissement/piscine application/pdf
04/04/2024 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2024-003 Ouverture de poste au 1er juin 2024 application/pdf
13/02/2024 Décision CCAVT Autres types de contrats 2024-002 Contrat type option de reprise filière des plastiques issus de la collecte sélective. Barème Aval 2024-2029 application/pdf
13/02/2024 Délibération CCAVT Subventions 2024-002 Demande de subvention et approbation de la convention du Salon du Livre pour Association 2A application/pdf
04/04/2024 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2024-002 Modification de la durée hebdomadaire de postes d'agents sociaux application/pdf
07/02/2024 Décision CCAVT Marchés publics 2024-001 Avenants au Marché de mandat d'études projet ZAC Auralis 2 application/pdf
13/02/2024 Délibération CCAVT Subventions 2024-001 Demande de subvention EUROFER application/pdf
04/04/2024 Délibération CIAS Personnel contractuel 2024-001 Avenant à la convention de mise à disposition du personnel intérimaire application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Finances locales 2023-16b Gestion des Déchets - Tarifs des manifestations application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2023-101 Plateforme de rénovation énergétique de l'habitat - convention de partenariat et de financement pour l'année 2024 application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Subventions 2023-100 Subvention Relais Petite Enfance 2024 application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-099a Ouverture de poste application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-099 Ouverture de Poste application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-098 Mandatement au CDG79 pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord local et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-097 IFER EOLIEN - reversement trop perçu par la Commune d'Irais application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Fonds de concours 2023-096 Fonds de concours CCAVT - Commune d'Airvault - modification du montant application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-095 Ouverture des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-094 Décision Modificative n°4 du budget principal application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-093 Avance de trésorerie du budget principal au profit du budget à autonomie financière "Offices de Tourisme AVT" application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-092 Reversement de budget à budget application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-091 Provisions pour risques d'impayés aux budgets : principal, déchets et assainissement collectif application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Fonds de concours 2023-090 Réhabilitation de la piscine communautaire - Fonds de concours de la Commune d'Airvault application/pdf
19/12/2023 Délibération CCAVT Marchés publics 2023-089 Réhabilitation de la piscine Communautaire - Attribution du Marché application/pdf
07/11/2023 Délibération CCAVT Environnement 2023-088 Convention Quai de Transfert Bressuire application/pdf
07/11/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-087 Assurances des risques statutaires - adhésion au contrat 2024-2027 application/pdf
07/11/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-086 Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (AVDHAS) - convention avec le CDG79 application/pdf
07/11/2023 Délibération CCAVT Fonds de concours 2023-085 Fonds de concours CCAVT – demande de la Commune de Maisontiers application/pdf
07/11/2023 Délibération CCAVT Subventions 2023-084 Subvention 2023 ADIL79 application/pdf
07/11/2023 Délibération CCAVT Divers 2023-083 Piscine – remboursement de leçons à un usager application/pdf
07/11/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-082 Décision Modificative n°1 du Budget Assainissement application/pdf
07/11/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-081 Décision Modificative n°3 du Budget Principal application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Environnement 2023-080 SAGE Thouet - convention partenariale application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Droit de préemption urbain 2023-079 Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la Commune de Saint-Loup-Lamairé application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-078 Renouvellement de la convention pour le label « Accueil Vélo » pour les deux bureaux de l’Office du Tourisme application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Environnement 2023-077 Remboursement Redevance Spéciales à un usager suite à doublon avec la TEOMI application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Fiscalité 2023-076 Exonération TEOMI liée à la redevance spéciale application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Emprunts 2023-075 SPL UNITRI - Demande de garantie d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charentes application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Emprunts 2023-074 SPL UNITRI - Demande de garantie d’emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Bretagne Pays de la Loire application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Emprunts 2023-073 SPL UNITRI - Demande de garantie d’emprunt auprès de la Société Générale application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Environnement 2023-072 Projet de convention avec La Poulie - Réutilisation des déchets application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Aide sociale 2023-071 Renouvellement de la Convention Territoriale Globale application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Autres catégories de personnels 2023-070 Délégué agent au CNAS application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Personnel contractuel 2023-069 Création d’un poste d’Attaché Territorial sur un contrat de projet « Petite Ville de Demain » application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Exercice des mandats locaux 2023-068b Remboursement frais de déplacement des Elus application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Exercice des mandats locaux 2023-068 Remboursement frais de déplacement des Elus application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-067 Effacement de dettes application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-066 Admissions en non-valeur application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-065 Passage en M57 au 1er janvier 2024 application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Fonds de concours 2023-064 Fonds de concours CCAVT - demande la Commune d’Airvault application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Emprunts 2023-063 Remboursement anticipé de l’emprunt du multiservices de Boussais application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Fiscalité 2023-062 Répartition du FPIC application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Délégation de fonctions 2023-061 Délégation de compétences au Président application/pdf
26/09/2023 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2023-060 Installation d’une nouvelle Conseillère Communautaire application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Locations 2023-059 ZAE Le Grand Tillais - occupation des parcelles par l’entreprise Forgerit application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Culture 2023-058 Médiathèque - projet de politique d’action culturelle 2023-2024 application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2023-057 Taxe de séjour 2024 application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Culture 2023-056 Tarifs boutique Office du Tourisme application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-055 Modification de temps de poste Agent du Patrimoine application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Fonds de concours 2023-054 Fonds de concours assainissement au lotissement des Gelinettes de la commune d’Airvault application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Fonds de concours 2023-053 Fonds de concours CCAVT - demande de la Commune d’Irais application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Subventions 2023-052 Attribution de subventions application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-051b Décision Modificative n°2 - Budget Principal application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-051 Décision modificative n°2 - Budget Principal application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Intercommunalité 2023-050 Rapport général d'activité CCAVT 2022 application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Intercommunalité 2023-049 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement application/pdf
27/06/2023 Délibération CCAVT Intercommunalité 2023-048 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-047 Plan climat air énergie territorial (PCAET) - Validation de la stratégie territoriale application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2023-046 SEVT79 (Syndicat d’eau du Val du Thouet) - Désignation d’un représentant suite à démission application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-045 Réhabilitation de la piscine communautaire d'Airvault - Validation de l’avant-projet définitif application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-044b Etude stratégique de développement touristique du Cébron - Demande de subvention application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-044 Etude stratégique de développement touristique du Cébron - Demande de subvention application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Fonds de concours 2023-043 Contrat communautaire d’accompagnement à la vitalité du territoire (CCAVT) - Demande de la Commune d’Assais-les-Jumeaux application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-042 Ouverture d'un poste d'agent de maitrise à temps complet au 1er juin 2023 application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-041 Adhésion au service de gestion des archives du centre de gestion 79 application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-040 Modification du règlement intérieur n°1 - Changement des horaires d’ouverture application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-039 Décision modificative n°1 - Budget Principal application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Subventions 2023-038 Demande de subvention « Le Rêve d’Aborigène » application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-037b Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-037 Approbation du rapport de la CLECT application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Aliénations 2023-036 Vente du multiservices de Boussais application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Aliénations 2023-035 Annulation délibération - Vente du multiservices de Boussais application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Intercommunalité 2023-034 Modification de l'intérêt communautaire « Politique Locale du Commerce » application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-033b Validation de la convention d’opération de revitalisation du territoire (ORT) application/pdf
09/05/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-033 Validation de la convention d’opération de revitalisation du territoire (ORT) application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-032 Piscine communautaires – Site d’Airvault : Plan de financement et demandes de subvention application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-031 Piscine : saison estivale 2023 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-030 AVIS : enquête publique SAGE THOUET application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-029 Contrat territorial Cébron 2023-2025 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Aliénations 2023-028 Vente de l’ancienne déchèterie de Boussais - Désaffection, déclassement et vente application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Aliénations 2023-027 Vente de l’ancienne déchèterie de Boussais- Annulation délibération n°D2023-006 du 7 février 2023 application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-027 Vote du budget 2024 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Aliénations 2023-026 Multiservices de Boussais – Projet de vente à la commune de Boussais application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-026 Tarifs 2024 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Personnel contractuel 2023-025 Ouverture de poste application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-025 Affectation du résultat d'investissement application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Autres catégories de personnels 2023-024 Service intérim du CDG 79 – Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires – Signature d’un avenant n°2 à la convention application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-024 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Subventions 2023-023 Contrat communautaire d’accompagnement à la vitalité du territoire : Demande de la commune de St Loup-Lamairé application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-023 Provision pour risques d'impayés application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Subventions 2023-022 Subvention au CIAS application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-022 Reprise du Déficit application/pdf
11/12/2023 Décision CCAVT Environnement 2023-022 Renouvellement du contrat relatif à la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) collectées dans le cadre du service public de gestion des déchets application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Subventions 2023-021b Subvention aux associations 2023 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Subventions 2023-021 Subvention aux associations 2023 application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-021 Convention de partenariat avec le Département et les SAAD pour la télétransmission application/pdf
23/10/2023 Décision CCAVT Marchés publics 2023-021 Acceptation de l'offre pour la prestation de traitement du gravats de déchetteries à la SAS COLAS France, pour un montant de estimatif de 1 050 € HT application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-020 Tarif branchement assainissement application/pdf
10/10/2023 Décision CCAVT Marchés publics 2023-020 Marché Public : acceptation après mise en concurrence pour les prestations de traitement des déchets issus des déchèteries des lots 1 à 5 application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-020 Mandatement du CDG79 pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord local et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-019 Redevance Assainissement application/pdf
09/10/2023 Décision CCAVT Marchés publics 2023-019 Marché Public - acceptation après mise en concurrence de l'offre pour la prestation de collecte et traitement des déchets diffus spéciaux des déchèteries : attribution du marché à Chimirec Delvert application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-019 Contrat d'assurance des risques statutaires application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Fiscalité 2023-018 Taxe GEMAPI application/pdf
31/08/2023 Décision CCAVT Autres actes réglementaires 2023-018 Renouvellement de la convention SIEDS de partenariat SIGIL avec la commune de Maisontiers application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-018 Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexiste - AVDHAS application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-017 Dissolution budget déchets et transfert au budget principal au 31 décembre 2023 application/pdf
20/06/2023 Décision CCAVT Marchés publics 2023-017 Marché public - acceptation après mise en concurrence pour l'extension du réseau d'assainissement de St-Loup-Lamairé : Lot 1 : canalisations et branchements par la Société Thiollet Travaux publics d'Airvault pour montant de 80 686,40 € HT Lot 2 : Poste de refoulement par la Société PVE de Mortagne-sur-Sèvre (85) pour un montant de 46 783 € HT application/pdf
28/11/2023 Délibération CIAS Désignation de représentants 2023-017 Election d'un Vice-Président délégué application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Finances locales 2023-016 Gestion des déchets – Tarifs manifestations application/pdf
27/06/2023 Décision CCAVT Marchés publics 2023-016 Marché public - acceptation après mise en concurrence de l'offre pour le curage et épandages des boues des lagunes des stations d'épuration par la Société VALTERRA Matières Organiques de Lezay application/pdf
15/06/2023 Délibération CIAS Marchés publics 2023-016 Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de prestations de contrôle externe des établissements médicaux-sociaux du Département des Deux-Sèvres application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-015 Tarifs déchèteries application/pdf
20/06/2023 Décision CCAVT Marchés publics 2023-015 Marché public - acceptation après mise en concurrence de l'offre d'accompagnement sur l'étude sur la stratégie territoriale de développement touristique du Cébron de la Société Hémisphère Consulting - CMD - Protourisme de Bordeaux application/pdf
15/06/2023 Délibération CIAS Aide sociale 2023-015 Signature avec le Département : contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-014 Déchets : tarifs de la redevance spéciale application/pdf
31/03/2023 Décision CCAVT Conventions de Mandat 2023-014 Marché de service pour la gestion du camping et de la piscine du Cébron par l'association la Bêta-Pi - contrat simplifié du 1er avril au 30 septembre 2023 application/pdf
15/06/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-014 Affectation du résultat de fonctionnement 2022 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Fiscalité 2023-013 TEOMI 2023 application/pdf
12/04/2023 Décision CCAVT Autres actes de gestion du domaine privé 2023-013 Servitude de passage et implantation poste gaz - zone économique Auralis application/pdf
15/06/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-013 Compte de gestion 2022 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Fiscalité 2023-012 Vote des taux de fiscalité application/pdf
05/04/2023 Décision CCAVT Marchés publics 2023-012 Maison de santé pluridisciplinaire : approbation d'un avenant en moins value pour rectificatif de l'avenant n°1 application/pdf
15/06/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-012 Compte Administratif 2022 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-011 Vote des budgets primitifs 2023 - Budget annexe Déchets application/pdf
28/03/2023 Décision CCAVT Environnement 2023-011 Renouvellement des contrats d'utilisation de maintenance et d'hébergement du logiciel STYX application/pdf
04/05/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-011 Convention pour le versement d’une subvention par le Département application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-010 Vote des budgets primitifs 2023 - Budget annexe Assainissement collectif application/pdf
16/03/2023 Décision CCAVT Environnement 2023-010 Contrat relatif à la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets application/pdf
04/05/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-010 Autorisation d’adhésion au service d’accompagnement à la gestion des archives au CDG79 application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-009 Vote des budgets primitifs 2023 – Budget principal, Budgets annexes zones artisanales et office de tourisme application/pdf
23/02/2023 Décision CCAVT Marchés publics 2023-009 Avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles relatif à l'élaboration du PLUi application/pdf
04/05/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-009 Modification d’option au marché de mise en conformité avec le règlement sur la protection des données (RGPD) application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-008 Vote des comptes administratifs 2022 et affectation des résultats application/pdf
09/03/2023 Décision CCAVT Environnement 2023-008 Adhésion au Centre Régional d'Energie Renouvelable application/pdf
04/05/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-008 Avenant à la convention de mise à disposition de personnels intérimaires application/pdf
04/04/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-007 Approbation des comptes de gestion 2022 application/pdf
04/05/2023 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-007 Ouverture de postes au 1er juin 2023 application/pdf
15/02/2023 Décision CCAVT Culture 2023-007 Convention relative au projet culturel "promenons nous dans les livres" PNDLL application/pdf
07/02/2023 Délibération CCAVT Aliénations 2023-006 Vente de l’ancienne déchèterie de Boussais application/pdf
07/02/2023 Décision CCAVT Environnement 2023-006 Renouvellement contrat re-fashion suite au nouvel agrément filière REP textiles, linge de maison et chaussures (TLC) application/pdf
04/05/2023 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-006 Modification de la durée hebdomadaire de postes d’agents sociaux application/pdf
07/02/2023 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2023-005 Piscine d’Airvault – Choix des options retenues application/pdf
03/02/2023 Décision CCAVT Locations 2023-005 Avenant au bail d'occupation du siège situé 33 place des promenades à Airvault application/pdf
04/05/2023 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-005 Modification de la durée hebdomadaire de postes d’agents sociaux après passage en Comité Social Technique application/pdf
07/02/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-004 Salles de sports : Modification des tarifs et du règlement intérieur application/pdf
24/01/2023 Décision CCAVT Environnement 2023-004 Avenants relatifs à la prolongation des agréments papiers et emballages avec l'éco-organisme CITEO application/pdf
09/02/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-004 Subvention CCAVT application/pdf
07/02/2023 Délibération CCAVT Environnement 2023-003 Modification des statuts de l’Agence Technique Départementale ID79 application/pdf
24/01/2023 Décision CCAVT Environnement 2023-003 Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets application/pdf
09/02/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-003 Ligne de trésorerie application/pdf
07/02/2023 Délibération CCAVT Avances 2023-002 Avance de trésorerie CIAS application/pdf
16/01/2023 Décision CCAVT Locations 2023-002 Convention avec Atelier CMN concernant l’occupation à titre précaire et gratuit des parcelles C 963 et 965 à Boussais application/pdf
09/02/2023 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2023-002 Tarifs 2023 application/pdf
07/02/2023 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2023-001 Compensation perte de recettes application/pdf
16/01/2023 Décision CCAVT Environnement 2023-001 Convention avec ATMO Nouvelle Aquitaine pour la pose et le raccordement d'une station de mesure d'air application/pdf
09/02/2023 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2023-001 Mise en place de la médiation proposée par le CDG 79 application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-097 Tarif redevance spéciale année 2023 application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-096 Remboursement de TEOM année 2022 application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2022-095 Appel à manifestation 2023 du service public pour la rénovation de l’habitat application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2022-094 Conseil d’Exploitation régie Office de Tourisme application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-093 Renouvellement de la mise à disposition de Luc BILLARD auprès de l’EHPAD « Les résidences du Thouet » application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-092 Mise en place de la médiation proposée par le CDG79 application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Subventions 2022-091 Subvention complémentaire au Centre Socio-Culturel de l’Airvaudais et du Val du Thouet application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-090 Reversement de l’IFER éoliennes terrestres 2022 à la commune d’Availles-Thouarsais application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-089 Partage du produit des IFER du territoire, hors éolienne terrestre application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-088 Fusion des budgets de zones en un seul budget de zones application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-087 Intégration de budgets annexes dans le budget principal application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-086 Suppressions budgets application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-085 Effacements de dettes application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-084 Admissions en non-valeur application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-083 Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-082 Décisions modificatives n° 2022-002 application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-081 Avance de trésorerie du budget principal au profit du budget à autonomie financière - Office de tourisme AVT application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-080 Reversements de budget à budget application/pdf
13/12/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-079 Provisions pour risque d’impayés – Budgets : Principal, Déchets et Assainissement collectif application/pdf
09/11/2022 Délibération CCAVT Vœux et motions 2022-078 ADM79 et AMF Motion pour l’adoption de mesures nécessaires à la survie des collectivités locales application/pdf
09/11/2022 Délibération CCAVT Divers 2022-077 Taxe de séjour - Mise à jour de la fréquence des déclarations application/pdf
09/11/2022 Délibération CCAVT Locations 2022-076 Maisons de santé de l’Airvaudais-Val du Thouet - Bail professionnel application/pdf
09/11/2022 Délibération CCAVT Locations 2022-075 Maisons de santé de l’Airvaudais-Val du Thouet - Bail professionnel application/pdf
09/11/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-074 Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – Mandatement pour participation à la mise en concurrence par le CDG79 application/pdf
09/11/2022 Délibération CCAVT Intercommunalité 2022-073 Modification du règlement intérieur application/pdf
09/11/2022 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2022-072 Désignation représentant GAL Pays de Gâtine 2023-2027 application/pdf
09/11/2022 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2022-071 Désignation représentant SEVT application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2022-070 Renouvellement pour le label « Accueil vélo » - Site du Cébron application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Aliénations 2022-069 Vente de la MFR application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2022-068 Modification simplifiée n°5 du PLU d’Airvault application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Fiscalité 2022-067 Suppression des zonages TEOM application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-066 Exonération de TEOM application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Subventions 2022-065 Subvention à Pôle Métal 2S application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Subventions 2022-064 Subvention à Radio Val d’Or application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Subventions 2022-063 Subvention à l’Association « Un toit en Gâtine » application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-062 Décisions modificatives application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-061 Créances anciennes application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-060 Effacements de dettes application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-059 Admission en non-valeur application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Fonds de concours 2022-058 Fonds de concours CCAVT application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-057 Répartition du FPIC application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-056 Approbation du rapport de la CLECT application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2022-055 Désignation au sein des commissions internes application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2022-054 Désignation de représentants au syndicat de la Vallée de la Dive, SMEG et SMVT application/pdf
20/09/2022 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2022-053 Désignation de représentants à l’assemblée générale et au comité syndical du SIEDS application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Aliénations 2022-052 Vente du site de la Guinière à Aubigny : Cession application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Aliénations 2022-051 Vente du site de la Guinière – Annulation de la délibération 2021-87 cédant le bien à la commune d’Aubigny application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Environnement 2022-050 SAGE du Thouet : avis application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Environnement 2022-049 Règlements liés à la gestion des déchets application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2022-048 LEPICERIE application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2022-047 Contrat régional de développement et de transition pour la gâtine 2023 - 2025 application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2022-046 Modification simplifiée n°4 du PLU d’Airvault application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Culture 2022-045 Salon du livre 2022 : Bilan et subvention à l’Association 2A application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-044 Ouverture d’un poste d’Adjoint Technique Territorial application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-043 Ouverture d’un poste d’Attaché Territorial à temps complet à compter du 1er septembre 2022 application/pdf
28/06/2022 Délibération CCAVT Subventions 2022-042 Subventions aux Associations application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Aliénations 2022-041 Vente du site de la Guinière situé à Aubigny application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2022-040 Dispositif Do Ré Mi pour la rénovation énergétique des bâtiments application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2022-039 Nouveau programme FEADER 2021-2027 application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2022-038 Modification simplifiée n°5 du PLU d’Airvault application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-037 Fixation d’un tarif de vente des parcelles – Pointe du Renard application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2022-036 CARUG : nomination de 2 représentants application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-035 Convention de mise à disposition d’un agent entre la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet et la commune d’Airvault application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Personnel contractuel 2022-034 Ouverture de poste d’Attaché territorial – Contrat de projet application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-033 Ouverture d’un poste de rédacteur à temps complet à compter du 1er juillet 2022 application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Emprunts 2022-032 Réalisation d’un emprunt pour la maison de santé pluridisciplinaire à Airvault application/pdf
17/05/2022 Délibération CCAVT Fiscalité 2022-031 Nouvelle convention de répartition de l’IFER – Fiscalité Eoliennes Terrestres application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-030 Piscines : saison estivale 2022 application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Autres types de contrats 2022-029 Transfert du contrat confié à Deux-Sèvres Aménagement application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Divers 2022-028 Dissolution Deux-Sèvres Aménagement application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2022-027 Mise en compatibilité du PLU d’Airvault application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Environnement 2022-026 Déchets – Quai de transfert de Bressuire – Avenant à la convention d’entente application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2022-025 SIEDS – Nomination représentant commission mixte paritaire application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Divers 2022-024 Avenant de substitution pour la convention de remboursement d’emprunt pour l’Assainissement de Gourgé application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Autres catégories de personnels 2022-023 Ouverture de postes – Autre emploi application/pdf
16/11/2022 Décision CCAVT Environnement 2022-023 Contrat de collaboration pour la reprise des piles et accumulateurs usagés et le soutien à la communication application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-022 Ouverture de postes – Emplois permanents application/pdf
16/11/2022 Décision CCAVT Environnement 2022-022 Contrat type entre l'éco-oragnisme agréé pour les produits chimiques (EcoDDS) et les collectivités territoriales application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Emprunts 2022-021 Contrat de prêt avec la MSA POITOU Pour la construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Airvault application/pdf
11/10/2022 Décision CCAVT Aliénations 2022-021 Vente de bien meuble (10 colonnes Quadria/Emballage) application/pdf
11/10/2022 Décision CCAVT Aliénations 2022-021 Vente de bien meuble (10 colonnes Quadria/Emballage) application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Fonds de concours 2022-020 Convention pour le versement d’un fonds de concours par la Commune d’Airvault à la CCAVT pour l’achat d’un équipement système conférence filaire application/pdf
11/10/2022 Décision CCAVT Aliénations 2022-020 Vente de bien meuble (2 colonnes TEMACO et 12 Quadria) application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Subventions 2022-019 Subventions 2021 « Un toit en Gâtine » application/pdf
29/09/2022 Décision CCAVT Locations 2022-019 Prolongation d'un mois du contrat d'occupation de la Maison de Santé Pluridisciplinaire d'Airvault application/pdf
06/12/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-019 Décision modificative n°2 application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Subventions 2022-018 Subventions aux Associations application/pdf
01/08/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-018 Maîtrise d'œuvre pour la piscine Airvault application/pdf
06/12/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-018 Proposition d'affectation du résultat de fonctionnement 2021 application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-017 Vote du taux (part fixe et part variable) 2022 de la TEOMi application/pdf
13/09/2022 Décision CCAVT Aliénations 2022-017 Vente de bien meuble (8 colonnes TEMACO) application/pdf
18/10/2022 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-017 Contrat d'assurance des risques statutaires -Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la fonction publique des Deux-Sèvres application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Fiscalité 2022-016 Vote des taux de fiscalité 2022 application/pdf
07/07/2022 Décision CCAVT Aliénations 2022-016 Vente de bien meuble - Roulotte le Hêtre application/pdf
18/10/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-016 Décision modificative n°1 application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-015 Vote des budgets primitifs 2022 application/pdf
07/07/2022 Décision CCAVT Aliénations 2022-015 Vente de bien meuble - Roulotte Frêne application/pdf
18/10/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-015 Affectation du résultat d'investissement 2022 pour le BP 2023 application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-014 Vote des comptes administratifs 2021 et affectation des résultats application/pdf
20/06/2022 Décision CCAVT Locations 2022-014 Contrat d'occupation de la Maison de Santé pluridisciplinaire d'Airvault application/pdf
18/10/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-014 Vote du budget 2023 application/pdf
12/04/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-013 Approbation des comptes des gestion 2021 application/pdf
01/06/2022 Décision CCAVT Aménagement du territoire 2022-013 Charte d'engagement d'utilisation de données - Annexe à la convention de partenariat entre le SIEDS et ses partenaires application/pdf
09/06/2022 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-013 Convention CARSAT application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2022-012 Avis sur l’enquête publique Projet de modernisation Calcia application/pdf
25/04/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-012 Avenant lot n°6 - Maison de Santé Airvault application/pdf
09/06/2022 Délibération CIAS Actes spéciaux et divers 2022-012 Désignation du prestataire pour télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Vœux et motions 2022-011 Motion RN 147/149 Accélération Aménagement de l’axe application/pdf
25/04/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-011 Avenant lot n°1 - Maison de Santé Airvault application/pdf
09/06/2022 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-011 Débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Emploi-formation professionnelle 2022-010 Mise en place d’une stratégie territoriale d’attractivité emploi application/pdf
09/06/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-010 Admissions en non-valeur application/pdf
25/04/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-010 Maison de Santé - Avenant plus value application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Aide sociale 2022-009 Conventionnement Grandir en Milieu Rural (GMR) avec la MSA application/pdf
14/04/2022 Décision CCAVT Décisions budgétaires 2022-009 Remboursement des frais à M. AUXENFANS, gérant du Multiservices de Boussais application/pdf
09/06/2022 Délibération CIAS Intercommunalité 2022-009 Bilan d’activités 2021 application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-008 Convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique application/pdf
11/04/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-008 Avenant lot n°10 - Maison de santé Airvault application/pdf
09/06/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-008 Compte de Gestion 2021 application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-007 Adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations de chômage du centre de gestion des Deux-Sèvres application/pdf
11/04/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-007 Contrat assurance dommages ouvrages auprès de la SMACL - Maison de santé Airvault application/pdf
09/06/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-007 Compte administratif 2021 application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-006 Adhésion à la convention retraite CNRACL avec le CDG79 application/pdf
14/03/2022 Décision CCAVT Environnement 2022-006 Mise à disposition de données statistiques relatives au programme "MaPrimeRénov" application/pdf
27/01/2022 Délibération CIAS Actes spéciaux et divers 2022-006 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-005 Gratification des stagiaires application/pdf
01/03/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-005 Acceptation offre volet attractivité-emploi de NEORAMA application/pdf
27/01/2022 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2022-005 Ligne de trésorerie application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-004 Débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire application/pdf
28/02/2022 Décision CCAVT Aménagement du territoire 2022-004 Servitude de passage - Zone économique lieu-dit "Les Perrières" application/pdf
27/01/2022 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-004 Adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d'allocations de chômage au CDG79 application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Régime indemnitaire 2022-003 Modification du RIFSEEP application/pdf
23/02/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-003 Avenants et prolongation de délais d'exécution - Maison de Santé Airvault application/pdf
27/01/2022 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2022-003 Adhésion à la mission optionnelle sur le traitement des dossiers retraite CNRACL du CDG79 pour la période du 01/02/2022 au 31/01/2025 application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-002 Effacements de dettes application/pdf
26/01/2022 Décision CCAVT Marchés publics 2022-002 Avenants sur différents lots - Maison de Santé Airvault application/pdf
27/01/2022 Délibération CIAS Intercommunalité 2022-002 Modification de l'organigramme application/pdf
08/02/2022 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2022-001 Admissions en non-valeur application/pdf
26/01/2022 Décision CCAVT Environnement 2022-001 Assistance technique assainissement application/pdf
27/01/2022 Délibération CIAS Régime indemnitaire 2022-001 Modification du RIFSEEP application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Contributions budgétaires 2021-114 Réouverture de la ligne Fret Parthenay-Saint-Varent application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2021-113 Appel à manifestation 2022 du service public pour la rénovation de l’habitat application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-112 Remboursements de TEOM Année 2021 application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Fiscalité 2021-111 Instauration de la taxe GEMAPI application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Environnement 2021-110 Création d’un syndicat unique gestionnaire des milieux aquatiques application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Culture 2021-109 Projet culturel à destination de la jeunesse 2022 application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-108 Convention de mise à disposition de la directrice des services de la CCAVT au CIAS AVT application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-107 Ouverture d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial à temps complet application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-106 Astreintes du personnel administratif application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-105 Subvention à Pôle Métal2S application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Contributions budgétaires 2021-104 Territoire d’Industrie Participation de la CCAVT à l’étude prospective application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-103 Maison Familiale Rurale de Saint-Loup-Lamairé Subvention 2021 pour travaux aux bâtiments application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-102 Subvention à Intermède Nord 79 application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-101 Subvention complémentaire au Centre Socio-Culturel de l’Airvaudais et du Val du Thouet application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Divers 2021-100 Plan de financement – Construction d’une maison de santé à Airvault application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-099 Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-098 Décision modificative n°3 application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Avances 2021-097 Avance de trésorerie du budget principal au profit du budget « Déchets » application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Avances 2021-096 Avance de trésorerie du budget principal au profit du budget à autonomie financière « Offices de Tourisme AVT» application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-095 Reversements de budget à budget application/pdf
14/12/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-094 Provisions pour risque d’impayés : budgets assainissement, déchets et principal application/PDF
24/11/2021 Délibération CCAVT Marchés publics 2021-093 Attribution du marché transport et traitement des déchets ménagers issus des collectes sélectives application/pdf
26/10/2021 Délibération CCAVT Vœux et motions 2021-092 Schéma éolien application/pdf
26/10/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-091 Subvention à la Mission Locale de Parthenay application/pdf
26/10/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-090 Déchets : Redevance spéciale application/pdf
26/10/2021 Délibération CCAVT Contributions budgétaires 2021-089 Fonds de solidarité et de proximité Reversement du solde application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-088 Fonds de solidarité et de proximité Reversement du solde application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Aliénations 2021-087 Cession à la commune d’Aubigny du site de la Chevalerie du Thouet application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Divers 2021-086 Travaux de voirie et de pose de bâche incendie sur la zone économique d’Auralis – Demande de subvention application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2021-085 Modification simplifiée du PLU de la Commune d’Airvault application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Environnement 2021-084 Approbation de la charte qualité des réseaux d’assainissement application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-083 Fixation du tarif de branchement application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-082 Décision modificative n°2021-002 application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-081 UniTri : financements supplémentaires application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Emprunts 2021-080 Réalisation d’un emprunt pour l’acquisition de bacs jaunes application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-079 Exonération de TEOMI application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-078 Avenant à la convention relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG79 application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-077 Ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal 2eme classe application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-076 Demande de tarification spécifique – Camping du Cébron application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-075 Effacement de dettes application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-074 Décision modificative n°2021-002 application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-073 Remboursement d’un acompte - Camping du Cébron application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-072 Répartition du FPIC application/pdf
14/09/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-071 Approbation du rapport de la CLECT application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2021-070 Bilan de la concertation pour la mise en compatibilité du PLU D'Airvault application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2021-069 Contrat de relance et de transition écologique application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-068 Avenant : maison de santé application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2021-067 Convention Office du Tourisme Airvault application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-066 Décision modificative n°2021-001 Budget Principal application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-065 Décision modificative n°2021-001 Assainissement collectif application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-064 Admissions en non-valeur application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-063 Effacements de dettes application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Emprunts 2021-062 Emprunt ZAE La Pointe du Renard application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Autres domaines de compétences des communes 2021-061 Approbation de la charte informatique application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-060 Ouverture de trois postes application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-059 Fermeture de deux postes application/pdf
29/06/2021 Délibération CCAVT Intercommunalité 2021-058 Modification des statuts communautaires application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Divers 2021-057 Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Divers 2021-056 Travaux voirie zone d’activités économique de Dissé – Demande de subvention application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Aliénations 2021-055 Vente TPL application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Marchés publics 2021-054 Marché public de collecte des ordures ménagères application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Intercommunalité 2021-053 Débat sur l’opportunité d’un conseil de développement application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-052 Subvention Animations en Airvaudais application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-051 Subvention au Centre Socio-Culturel application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-050 Admissions d’une recette application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-049 Admissions en non-valeur application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-048 Fermeture régie Cébron application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-047 Fermeture régie Chevalerie du Thouet application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Personnel contractuel 2021-046 Convention de mutualisation « Petite Ville de Demain » application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Intercommunalité 2021-045 Validation de l’organigramme application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Intercommunalité 2021-044 Fermeture du service « Chevalerie du Thouet » application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-043 Ouverture de deux postes application/pdf
25/05/2021 Délibération CCAVT Intercommunalité 2021-042 Convention service commun CCAVT/CIAS application/pdf
27/04/2021 Délibération CCAVT Marchés publics 2021-041 Attribution du marché pour l’élaboration du PLUI application/pdf
27/04/2021 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2021-040 Convention d’adhésion au programme « Petite Ville de Demain » application/pdf
27/04/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-039 Approbation des tarifs – Piscine d’Airvault et bassin de baignade du Cébron application/pdf
27/04/2021 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2021-038 Approbation des règlements – Piscine d’Airvault et bassin de baignade du Cébron application/pdf
27/04/2021 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2021-037 Concertation préalable – Procédure de Zac Auralis 2 application/pdf
27/04/2021 Délibération CCAVT Autres types de contrats 2021-036 Assainissement avenant n°2 à la convention relative au logiciel de facturation application/pdf
27/04/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-035 Subventions aux Associations application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Aliénations 2021-034 Vente de matériel application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Conventions de Mandat 2021-033 Contrat Agorastore application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Acquisitions 2021-032 Acquisition de parcelle ZAE de la Pointe du Renard à Airvault application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Contributions budgétaires 2021-031 Association pour le développement du transport ferroviaire Thouet-Sèvres Niortaise application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Contributions budgétaires 2021-030 Deux-Sèvres Aménagement application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2021-029 Règlement intérieur du conseil communautaire application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Intercommunalité 2021-028 Création de la conférence des maires, la conférence des maires élargie et la commission générale application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Intercommunalité 2021-027 Validation des statuts de la CCAVT application/pdf
16/12/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-027 Convention de mise à disposition de la directrice des services de la CCAVT au CIAS application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Transports 2021-026 Compétence "Mobilités" application/pdf
16/12/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-026 Tarifs 2022 application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-025 Emprunt de 105000 € sur le budget « ZA Le Grand Tillais » application/pdf
16/12/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-025 Décision modificative application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-024 Remboursement d’un acompte application/pdf
16/12/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-024 Ouverture de poste de rédacteur principal 2ème classe application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-023 Versement d’une subvention d’équilibre au CIAS application/pdf
16/12/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-023 Dispositif d'astreinte application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Subventions 2021-022 Subventions aux associations application/pdf
21/10/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-022 Affectation du résultat application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-021 Effacements de dettes application/pdf
21/10/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-021 Vote du budget 2022 application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-020 Vote des Taux (Part fixe et part variable) de la TEOMI application/pdf
21/10/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-020 Fermeture de trois postes application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Fiscalité 2021-019 Vote des taux de fiscalité 2021 application/pdf
21/10/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-019 Modification de la durée hebdomadaire d'un poste d'agent social application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-018 Vote des budgets primitifs 2021 application/pdf
21/10/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-018 Modification de la durée hebdomadaire de postes d’agents sociaux après passage en comité technique application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-017 Vote des comptes administratifs 2020 et affectation des résultats application/pdf
21/10/2021 Délibération CIAS Autres domaines de compétences des communes 2021-017 Approbation de la charte informatique application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-016 Approbation des comptes de gestion 2020 application/pdf
21/10/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-016 Convention CNRACL – Avenant de prolongation application/pdf
23/03/2021 Délibération CCAVT Vœux et motions 2021-015 Motion communautaire contre la fermeture de la trésorerie d’Airvault application/pdf
17/06/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-015 Admissions en non-valeur application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Environnement 2021-014 PCAET : conclusion d’une convention application/pdf
17/06/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-014 Effacement de dettes application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2021-013 Lancement procédure de création de ZAC pour création ZAE AURALIS 2 application/pdf
17/06/2021 Délibération CIAS Intercommunalité 2021-013 Service commun CCAVT/CIAS application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Marchés publics 2021-012 Avenant n°2 : marché de maîtrise d’œuvre maison de santé d’Airvault application/pdf
17/06/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-012 Ouverture de postes au 1er juillet 2021 application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Environnement 2021-011 Avenant convention groupement de commandes pour le tri application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-011 Modification des tarifs 2021 application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Marchés publics 2021-010 Marché de collecte des ordures ménagères application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-010 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Marchés publics 2021-009 Modification du règlement des MAPA application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-009 Passage en investissement des biens corporels de faible valeur application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-008 Avenant au contrat de bail de la maison de santé de Saint-Loup-Lamairé application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-008 Ligne de trésorerie application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Environnement 2021-007 Transfert de la compétence sur les bornes de charge au SIEDS application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-007 Décisions modificatives application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2021-006 Ouverture de poste application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-006 Effacement de dette application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-005 Remboursement des acomptes de réservation de la Chevalerie application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-005 Provision pour risque d’impayés application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-004 Fixation des Indemnités – Conseillers communautaires délégués application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-004 Proposition d’affectation du résultat de fonctionnement 2020 application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2021-003 Dissolution du budget « ZAE Le Dessus de Dissé » application/pdf
16/12/2021 Décision CCAVT Marchés publics 2021-003 Décision délégation président: attribution d'un marché public (Assurances) application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-003 Compte de gestions 2020 application/pdf
03/02/2021 Délibération CCAVT Avances 2021-002 Avance de trésorerie du budget principal au profit du budget à autonomie financière « Office de Tourisme AVT » application/pdf
01/12/2021 Décision CCAVT Divers 2021-002 Convention de ligne de trésorerie interactive sur le budget principal d'un montant de 270 000 € application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-002 Compte administratif 2020 application/pdf
13/01/2021 Délibération CCAVT Avances 2021-001 Prescription de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) d’Airvault application/pdf
01/12/2021 Décision CCAVT Divers 2021-001 Convention de ligne de trésorerie interactive sur le budget "Assainissement collectif" d'un montant de 300 000 € application/pdf
25/03/2021 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2021-001 Affectation du résultat de fonctionnement 2019 application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2020-119 Convention de partenariat pour le développement touristique sur le territoire du Pays Loudunais application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-118 Régie Office de Tourisme : Fixation de tarifs application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Divers 2020-117 COVID19 - Loyer du multi-services de Boussais application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Aliénations 2020-116 Cession de parcelle sur la ZAE de Dissé application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Aliénations 2020-115 Cession ZAE du Grand Tillais et emprunt application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Emploi-formation professionnelle 2020-114 Participation au projet de réhabilitation du campus de métiers de la CMA de Niort application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Divers 2020-113 GEMAPI - Contribution au financement du poste de chargé de mission application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2020-112 Petites villes de demain : candidature pour la ville d'Airvault application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Divers 2020-111 Plan de financement - Construction d'une maison de santé à Airvault application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2020-110 Convention de partenariat avec la CC du Thouarsais et la CC du Payx Loudunais application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Divers 2020-109 Litige avec un particulier - Protocole d'accord application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-108 Tarif de la redevance assainissement collectif application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-107 Remboursements de TEOM année 2020 application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-106 Tarifs 2021 de la redevance spéciale application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Conventions de Mandat 2020-105 Adhésion à la centrale d'achat du CDG79 pour mise en conformité au RGPD application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-104 Suppression de postes application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-103 Approbation du règlement intérieur de la collectivité application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Subventions 2020-102 Maison familiale rurale : travaux aux bâtiments occupés par la MFR de Saint-Loup-Lamairé application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Subventions 2020-101 Subvention complémentaire au Centre Socio-Culturel de l'Airvaudais et du Val du Thouet application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-100 Engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-099 Décision modification N° 2020-004 application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-098 Reversements de budget à budget application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-097 Provisions pour risque d'impayés application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-096 Admissions en non valeur application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-095 Effacements de dettes application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-094 Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire application/pdf
08/12/2020 Délibération CCAVT Subventions 2020-093 Subventions 2020 application/pdf
13/10/2020 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2020-092 Désignation organismes extérieurs application/pdf
13/10/2020 Délibération CCAVT Subventions 2020-091 Plan de relance 1000 chantiers application/pdf
13/10/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-090 Candidature à l'AMI régionale : Rénovation énergétique application/pdf
13/10/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-089 Vente de deux bennes application/pdf
13/10/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-088 Approbation des éxonérations de TEOM pour les entreprises application/pdf
13/10/2020 Délibération CCAVT Subventions 2020-087 Demande de subvention Intermède 79 application/pdf
13/10/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-086 Décision modificative n°2020-003 application/pdf
13/10/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-085 Effacements de dettes application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Régime indemnitaire 2020-084 Modification RIFSEEP application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-083 Indemnités de repas application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-082 Effacements de dettes application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-081 Admissions en non valeur application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-080 Décision modificative N° 2020-002 application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-079 Demande de remboursement d'un acompte sur une réservation de 2020 à la Chevalerie du Thouet application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-078 Approbation du rapport de la CLECT application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-077 Règlement d'intervention pour l'attribution de subventions application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Subventions 2020-076 Subvention MDEE Parthenay et de Gâtine application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Subventions 2020-075 Subvention ADIL 79 application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-074 Règlement intérieur de l'assemblée application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-073 Débat sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Emploi-formation professionnelle 2020-072 Exercice du droit à la formation des élus application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-071 Désignation au sein des organismes extérieurs application/pdf
08/09/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-070 Désignation des membres du conseil d'administration du CIAS application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-069 MFR : demande d'annulation partielle du loyer application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Divers 2020-068 Maison de santé : marchés de travaux et validation du plan de financement application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Aliénations 2020-067 Cession de terrain -ZAE du Grand Tillais application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Acquisitions 2020-066 Acquisition ZAE du Grand Tillais application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fiscalité 2020-065 COVID 19 - Dégrèvement de contribution foncière des entreprises (CFE) pour 2020 application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-064 Avenant au groupement de commandes pour l'achat de masques de protection application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Marchés publics 2020-063 Règlement des marchés passés en procédures adaptées application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-062 Désignation d'un groupe de travail thématique "Urbanisme" application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-061 Désignation au sein des commissions internes application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-060 Fixation du nombre d'administrateurs du CIAS application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-059 Constitution de la CLECT application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2020-058 Établissement de la liste pour la commission intercommunale des impôts directs (CIID) application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-057 Constitution de la CAO application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-056 Désignation au sein du conseil d'exploitation du SPIC Office de tourisme Airvaudais-Val du Thouet application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-055 Désignation au sein du conseil d'exploitation du SPIC Assainissement collectif application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2020-054 Désignation au sein du Conseil d'exploitation du SPA Déchets application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2020-053 Désignation au sein des organismes extérieurs application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Délégation de signature 2020-052 Délégations au Président application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-051 Décision modificative N° 2020-001 application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Emprunts 2020-050 Réalisation d'un contrat de prêt sur le budget "Assainissement collectif" d'un montant de 260 000 € auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le financement de la mise en place d'un réseau de collecte des eaux usées, Ouvrage de traitement et poste de refoulement à Irais et l'extension du réseau de collecte des eaux usées à la Cape à Saint-Loup-Lamairé. application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-049 Répartition du FPIC application/pdf
27/07/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-048 Fixation des indemnités du Président et des Vice-Présidents application/pdf
09/07/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-047 Élection du 5eme vice-Président application/pdf
09/07/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-046 Élection du 4eme vice-Président application/pdf
09/07/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-045 Élection du 3eme vice-Président application/pdf
09/07/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-044 Élection du 2eme vice-Président application/pdf
09/07/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-043 Election du 1er Vice-Président application/pdf
09/07/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-042 Détermination du nombre de vice-présidents application/pdf
09/07/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-041 Élection du Président application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Actes spéciaux et divers 2020-040 Avenant à la convention de transmission par voie électronique des actes au contrôle de légalité application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2020-039 Désignation de deux référents territoriaux Ambroisie - ARS application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-038 COVID 19 - Prolongation durée d'abonnement en cours à la médiathèque application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Subventions 2020-037 Subventions aux associations application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-036 COVID 19 - Participation de la CCAVT au projet de Market-place départemental application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-035 COVID 19 - Annulation loyer du multi-services de Boussais application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-034 COVID 19 - Plan de soutien aux entreprises du territoire application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-033 Suppressions de postes application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Divers 2020-032 Convention de recouvrement application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-031 Admissions en non valeur application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-030 Effacements de dettes application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Fiscalité 2020-029 Vote des taux de fiscalité 2020 application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-028 Vote des budgets primitifs 2020 application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-027 Vote des comptes administratifs et affectation des résultats application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-026 Approbation des comptes de gestion 2019 application/pdf
23/06/2020 Délibération CCAVT Intercommunalité 2020-025 Rapports annuels- Année 2019 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Culture 2020-024 Médiathèque : Convention avec le Centre Socio-Culturel de l'Airvaudais et du Val du Thouet application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Divers 2020-023 Médiathèque : Demande de subventions application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-022 PCAET : Poursuite de la démarche volontaire application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-021 Renouvellement de convention de partenariat SIGIL application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-020 Tarifs des produits en vente dans les piscines d'Airvault et du Cébron application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Divers 2020-019 Convention avec l'UST Rugby application/pdf
10/12/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-019 Décisions modificatives application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Culture 2020-018 Convention avec la CC Parthenay-Gâtine pour la promotion touristique de la Chevalerie lors du FLIP application/PDF
10/12/2020 Délibération CIAS Conventions de Mandat 2020-018 Adhésion à la centrale d’achat du CDG79 et au marché de mise en conformité avec avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-017 Programme Re-Sources - SPL des eaux du Cébron application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-017 Indemnité de repas application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-016 Parcours artistique en Vallée du Thouet - SMVT application/pdf
15/12/2020 Décision CCAVT Intercommunalité 2020-016 Renonciation à l'exercice des pouvoirs de police application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-016 Affectation du résultat d’investissement 2020 pour le BP 2021 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-015 Modification des statuts du SEVT application/pdf
26/11/2020 Décision CCAVT Décisions budgétaires 2020-015 Convention de ligne de trésorerie interactive sur le budget "Assainissement collectif" d'un montant de 500 000 € application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-015 Vote des tarifs 2021 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-014 Bail terrain - Centrale solaire application/pdf
26/08/2020 Décision CCAVT Décisions budgétaires 2020-014 Modification régie "Médiathèque" application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-014 Vote du budget 2021 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-013 Pose de climatisation - Bâtiments communautaires application/pdf
26/08/2020 Décision CCAVT Décisions budgétaires 2020-013 Modification régie "Cébron" application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-013 Décisions modificatives application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Marchés publics 2020-012 Avenant de transfert du marché d'un co-traitant du groupement de maîtrise d’œuvre de la Maison de Santé Pluridisciplinaire d'Airvault application/pdf
18/06/2020 Décision CCAVT Divers 2020-012 Demandes de remboursements des acomptes sur les réservations 2020 à la Chevalerie du Thouet et au Cébron application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-012 Ouverture d’un poste d’agent social principal 2ème classe au 1er novembre 2020 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Marchés publics 2020-011 Avenant au marché de maîtrise d'œuvre de la Maison de Santé Pluridisciplinaire d'Airvault application/pdf
18/06/2020 Décision CCAVT Divers 2020-011 Chevalerie du Thouet - Tarifs location de la salle de la Guignière application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-011 Mise en place du Compte Épargne Temps (CET) application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-010 Avenant à la convention d'entente pour la gestion du centre de tri et du quai de transfert de Bressuire application/pdf
18/06/2020 Décision CCAVT Autres domaines de compétences des communes 2020-010 Approbation de la convention SRDEII avec la Région Nouvelle Aquitaine application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Désignation de représentants 2020-010 Désignation des délégués CNAS application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-009 Avenant au contrat de reprise papier/carton REVIPAC application/pdf
08/06/2020 Décision CCAVT Divers 2020-009 Service tourisme : tarifs boutiques Offices du Tourisme application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Intercommunalité 2020-009 Élection du Vice-Président application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-008 Approbation du règlement et tarifs des piscines application/pdf
07/05/2020 Décision CCAVT Environnement 2020-008 Ordures ménagères : contrat de recyclage des journaux, magazines et prospectus provenant des collectes sélectives des ménages application/pdf
07/10/2020 Délibération CIAS Fonctionnement des assemblées 2020-008 Installation du Conseil d’Administration application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Environnement 2020-007 Convention relative à l'assistance technique en assainissement collectif avec le CDG 79 application/pdf
30/04/2020 Décision CCAVT Actes relatifs au droit d'occupation ou d'utilisation des sols 2020-007 Autorisation d'urbanisme : dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’installation d’une structure modulaire provisoire d’une durée d’un an sur le site de la maison de santé de Saint-Loup-Lamairé application/pdf
09/07/2020 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-007 Prime exceptionnelle / COVID-19 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Marchés publics 2020-006 Attribution marché de travaux - Assainissement de La Cape à Saint-Loup-Lamairé application/pdf
28/04/2020 Décision CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-006 Ressources humaines : ouverture d’un poste d’agent de maîtrise principal à temps complet à compter du 1er septembre 2020 application/pdf
20/02/2020 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-006 Proposition ouverture de poste d’agent social au 01/05/2020 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-005 Avenant à la convention informatique avec le CDG 79 application/pdf
28/04/2020 Décision CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-005 Ressources humaines : ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet à compter du 1er juillet 2020 application/pdf
20/02/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-005 Ligne de trésorerie application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-004 Adhésion au dispositif de gestion des demandes d'allocations de chômage par le CDG 79 application/pdf
28/04/2020 Décision CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-004 Ressources humaines : ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er juillet 2020 application/pdf
20/02/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-004 Mise en place du paiement Payfip pour l’ensemble des budgets application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-003 Modification de la délibération sur les ratios d'avancement application/pdf
28/04/2020 Décision CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2020-003 Ressources humaines : ouverture d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine à temps complet à compter du 1er juillet 2020 application/pdf
20/02/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-003 Proposition d’affectation du résultat de fonctionnement 2019 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-002 Vote des taux (part fixe et part variable) de la TEOMI application/pdf
28/04/2020 Décision CCAVT Interventions économiques 2020-002 Développement économique : approbation de la convention de dotation du fonds de solidarité et de proximité pour les commerçants, artisans et associations de Nouvelle Aquitaine application/pdf
20/02/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-002 Compte de Gestion 2019 application/pdf
19/02/2020 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2020-001 Dématérialisation des services de paiement pour les régies application/pdf
20/04/2020 Décision CCAVT Actes spéciaux et divers 2020-001 Décision relative à la convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat de masques de protection dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de covid-19 application/pdf
20/02/2020 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2020-001 Compte Administratif 2019 application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-158 Validation APD - Assainissement la Cape à St Loup-Lamairé application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-157 Financement d'un poste de chargé de mission au SAGE Thouet application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Aliénations 2019-156 Échange de terrains sur le site du Cébron application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-155 Versement participation à l'investissement au SMO Deux-Sèvres numérique application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-154 Avenant au contrat de reprise filière plastiques Barème F application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-153 Avenant au contrat CITEO pour le flux de développement application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-152 Convention avec ECO-TLC application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-151 Tarif 2020 de la redevance spéciale application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Fiscalité 2019-150 Remboursement de TEOM année 2019 application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-149 Avenant au groupement de commandes du centre de tri application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-148 Approbation des tarifs de la médiathèque application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-147 Conventions avec les associations Radio Val d'Or et S'il vous plait application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-146 Conventions d'animation culturelle avec trois établissements scolaires application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-145 Convention "En attendant Noël" application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-144 Horaires d'ouverture des bureaux de l'Office de Tourisme pour 2020 application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Autres domaines de compétences des communes 2019-143 Signature du contrat "Territoire d'Industrie" application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Aide sociale 2019-142 Approbation de la convention territoriale globale application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-141 Subvention à la MDEE de Parthenay et de Gatine application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-140 Subvention au Centre Socio-Culturel de l'Airvaudais et dfu Val du Thouet application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-139 Subvention à la MFR de ST Loup-Lamairé application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-138 Subvention à l'Association Imagin'Thouet application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-137 Subvention à l'Association Running FAT Airvault application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-136 Modification des statuts du SVL application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-135 Modification des statuts du SMEG application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-134 Approbation des rapports d'activité du SMEG application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-133 Maison de Santé - Validation APD et plan de financement application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-131 Mise à disposition de M. Luc BILLARD auprès de l’EHPAD Les Résidences du Thouet application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-130 Suppressions de postes application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-129 Demande de remboursement d’un client suite à la location d’une roulotte au Cébron application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-128 Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020 application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-127 Décision modificative n° 2019-003 application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-126 Remboursement de budget à budgets application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-125 Renouvellement d’une ligne de trésorerie sur le budget principal application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-124 Provisions pour risque d’impayés – Budgets assainissement et déchets application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-123 Effacement de dettes application/pdf
17/12/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-122 Admissions en non-valeur application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-121 Approbation de la zone de préemption des Espaces Naturels Sensibles application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Fonctionnement des assemblées 2019-120 Désignation des personnes qualifiées au conseil d’exploitation de l’office de tourisme application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-119 Modification des statuts de l’Office du tourisme application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-118 Acceptation d’établissement d’une servitude sur un terrain de la CCAVT application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-117 Approbation des exonérations de TEOM pour les entreprises application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Acquisitions 2019-116 Acquisition de terrain – Assainissement de Repéroux application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-115 Décision modificative n° 2019-002 application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-114 Régularisation paiements en ligne – Budgets Chevalerie du Thouet et Principal application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-113 Modification régie « Cébron » application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-112 Mise en place du paiement PAYFIP pour l’ensemble des budgets application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-111 Effacement de dettes application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-110 Engagement partenarial avec la DDFIP application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-109 Adhésion au nouveau contrat assurance des risques statutaires application/pdf
08/10/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-108 Choix de la participation de la CCAVT au contrat de prévoyance des agents application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-107 Demande de permis de construire MFR Saint-Loup-Lamairé application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2019-106 Règlement d’utilisation de la salle Augustin Bordage application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-105 Approbation de deux conventions application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-104 Convention de groupement de commandes pour la caractérisation des déchets application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-103 Contrat Eco-Mobilier 2019-2023 application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-102 Modification art.1 et art.2 convention avec Brangeon application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Acquisitions 2019-101 Acquisition d’une voie dans la ZAE de Dissé application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-100 Approbation du rapport de la CLECT application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Acquisitions 2019-099 Echange de terrains sur le site du Cébron application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-098 Décision modification n°2019-001 application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-097 Effacements de dettes application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-096 Cotisation 2019 SIVU La Vallée de la Dive application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-095 Subvention 2019 à l’ADIL 79 application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-094 Subvention 2019 à l’Association « Animation en Airvaudais » application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-093 Ouverture d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine principal de 2eme classe à 32h/semaine à compter du 1er janvier 2020 application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-092 Ouverture d’un poste de technicien principal de 1ere classe à temps complet à compter du 1er janvier 2020 application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-091 Ouverture d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet à compter du 1er janvier 2020 application/pdf
10/09/2019 Délibération CCAVT Intercommunalité 2019-090 Modification des statuts de la Communauté de Communes application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Intercommunalité 2019-089 Rapports d'activités application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-088 Approbation de la zone de préemption des espaces naturels sensibles application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-087 Avis sur SRADDET application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-086 Médiathèque : convention avec l'association « S’il vous plait » application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Actes spéciaux et divers 2019-085 Convention avec la MEF du Thouarsais application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Actes spéciaux et divers 2019-084 Maison de santé : convention de mise à disposition du terrain et demande de permis de construire application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-083 Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-082 Conclusion d'un contrat de reprise des emballages carton application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-081 Subvention à l'inter-associations d'Assais-les-Jumeaux application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-080 Subvention à l'ADAGV 79 application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-079 Subvention à l'association « Les Amis de l'Orgue » application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-078 Subvention à l'association « Un Toît en Gâtine » application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-077 Modification du fonds de caisse – Régie Piscine Airvault application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-076 Effacements de dettes application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-075 Répartition du FPIC application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-074 Création d'un budget à autonomie financière « Office du Tourisme Airvaudais-Val du Thouet » application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-073 Création de l'office de tourisme Airvaudais-Val du Thouet – Approbation des périodes d'ouverture de l'office de tourisme (y compris les bénévoles du SIVT le dimanche) application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-072 Approbation de la demande de classement de l’office de tourisme en catégorie 3 application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-071 Création de l’office de tourisme Airvaudais-Val du Thouet Convention d’objectifs application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-070 Création de l’office de tourisme Airvaudais-Val du Thouet Composition du Conseil d’Exploitation application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-069 Création de l'Office de Tourisme Airvaudais-Val du Thouet - Approbation des statuts application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-068 Convention Terra Aventura application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2019-067 Convention type de dépôt-vente dans les bureaux offices de tourisme application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-066 Tarifs des produits en vente à la piscine d'Airvault et au site du Cébron application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Actes spéciaux et divers 2019-065 Convention avec la MEF du Thouarsais application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-064 Convention avec la CC Parthenay-Gâtine pour la promotion touristique de la Chevalerie lors du FLIP application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-063 Convention de mise à disposition de Romain Parnaudeau entre la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet et la commune d'Airvault application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-062 Convention avec le SIEDS application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-061 Modification des statuts de l'ATD ID 79 application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Intercommunalité 2019-060 Modification des statuts de la Communauté de Communes application/pdf
25/06/2019 Délibération CCAVT Interventions économiques 2019-059 Soutien à un projet de méthanisation application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-058 Convention d’occupation d’un bien immobilier à la société Brangeon Environnement application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-057 Convention avec le Centre-Socio-Culturel de l’Airvaudais et du Val du Thouet application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-056 Demande de subvention du « Rêve de l’Aborigène » application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-055 PCAET - Modalités de financement du diagnostic application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-054 Réalisation d’un diagnostic mutualisé de PCAET application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-053 Tarifs des articles touristiques à vendre dans les offices du tourisme de l’AVT application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Divers 2019-052 Maison de santé : approbation du plan de financement application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Divers 2019-051 Médiathèque : demande de subvention au Conseil Départemental 79 application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-050 Effacements de dettes application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-049 Ouverture d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 1ère classe application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-048 Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe application/pdf
14/05/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-047 Ouverture de trois postes d’agent de maitrise principal application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-046 Déchets : convention avec ECODDS application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-045 Convention d’entente intercommunautaire pour la gestion du centre de tri et du quai de transfert des déchets recyclables application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Marchés publics 2019-044 Attribution des marchés de travaux d’assainissement à IRAIS application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-043 Grille tarifaire des prestations touristiques application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-042 Création d’une régie à l’Office du Tourisme situé à Saint-Loup-Lamairé application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-041 Création d’une régie à l’Office du Tourisme situé à Airvault application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2019-040 Piscines : horaires et règlements intérieurs application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-039 Piscines : tarifs application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-038 Modification simplifiée du PLU d’Airvault pour changement de classement d’une parcelle application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-037 Modification simplifiée du PLU d’Airvault pour mise en compatibilité au SPR application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-036 Prescription du PLUi application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2019-035 Dépôt d’une déclaration préalable pour la salle Augustin Bordage application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Divers 2019-034 Participation au capital social de la SCIC « LEPICERIE » application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Divers 2019-033 Maison de santé : adoption du plan de financement et demande subventions application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-032 Ouverture d’un poste sur le poste de responsable des ateliers communautaires application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Subventions 2019-031 Subventions aux Associations application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-030 Vote des taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2019 application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Fiscalité 2019-029 Vote des taux de fiscalité 2019 application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-028 Vote des budgets primitifs 2019 application/pdf
10/12/2019 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-028 Adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations de chômage mis à disposition par le centre de gestion des Deux-Sèvres application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-027 Vote des comptes Administratifs (CA) et affectation des résultats application/pdf
10/12/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-027 Décisions modificatives application/pdf
09/04/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-026 Approbation des Comptes de Gestion 2018 application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Marchés publics 2019-026 Choix du prestataire pour réaliser une évaluation externe application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-025 Convention avec le département des Deux-Sèvres application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-025 Proposition d’augmentation d’horaire d’un poste d’agent social au 01/11/2019 application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-024 Convention avec le CSC Projet « Promenons-nous dans les livres » application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-024 Proposition d’augmentation d’horaires de postes d’agents sociaux après passage en comité technique application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Marchés publics 2019-023 Avenant travaux assainissement de Repéroux Lot n°2 application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Intercommunalité 2019-023 Modification de l’organigramme après avis du comité technique application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-022 Avenant à la convention de groupement de commandes pour le centre de tri application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Conventions de Mandat 2019-022 Adhésion à la convention de participation mise en place par le CDG dans le cadre de la protection sociale complémentaire/volet prévoyance application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-021 Tarifs 2019 de la redevance spéciale application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-021 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-020 Adhésion à l’ATD ID 79 application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-020 Affectation du résultat 2018 application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Conventions de Mandat 2019-019 Convention de participation avec le CDG 79 – Protection sociale des agents, volet prévoyance application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-019 Affectation du résultat d’investissement 2020 application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-018 Convention de mise à disposition d’un agent auprès du CIAS application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-018 Décisions modificatives application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-017b Vote des tarifs 2020 application/pdf
05/03/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-017 Reversement de salaires budget « déchets » au budget principal application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-017 Vote des tarifs 2020 application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-016 Demande de subvention – Projet « Promenons-nous dans les livres » application/pdf
29/10/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-016 Vote du budget 2020 application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Culture 2019-015 Médiathèque : demande de subvention – projet « Vibrations » application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-015 Proposition ouverture de poste agent social au 01/09/2019 application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-014 Validation des dossiers de candidature AAP Citéo pour mise en œuvre de l’extension des consignes de tri et optimisation de la collecte application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Intercommunalité 2019-014 Projet de service 2019/2023 application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Environnement 2019-013 Avenant N°1 au contrat de reprise option filière plastiques – Barème F 2018-2022 application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Intercommunalité 2019-013 Proposition de modification de l’organigramme application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2019-012 Désignation de délégués au SEVT application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-012 Modification du tarif mutuelles 2019 application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2019-011 Désignation de délégués au SMVT application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-011 Proposition d’affectation du résultat 2018 application/pdf
09/01/2019 Délibération CCAVT Aliénations 2019-010 Cession d’un terrain au département 79 sur le site du Cébron application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-010 Compte de gestion 2018 application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Conventions de Mandat 2019-009 Mise en conformité RGPD (Règlement Général pour la Protection des Données) – Mandat CDG 79 application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-009 Compte administratif 2018 application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-008 Convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-008 Décisions modificatives application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-007 Indemnités des élus – Modification des barèmes de la fonction publique territoriale application/pdf
20/06/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-007 Affectation du résultat 2017 application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-006 Effacements de dettes application/pdf
07/03/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-006 Amortissement de la téléphonie DOMATEL application/pdf
05/02/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-005 Régularisation administrative effacements de dettes application/pdf
07/03/2019 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2019-005 Ligne de trésorerie application/pdf
09/01/2019 Délibération CCAVT Interventions économiques 2019-004 Aide économique à une création d’entreprise application/pdf
07/03/2019 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-004 Convention de mise à disposition application/pdf
09/01/2019 Délibération CCAVT Marchés publics 2019-003 Maison de santé à Airvault : marché de maîtrise d’œuvre application/pdf
07/03/2019 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-003 Convention avec le CDG79 pour la formation et l’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique application/pdf
09/01/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-002 Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget application/pdf
07/03/2019 Délibération CIAS Conventions de Mandat 2019-002 Consultation du CDG79 pour la mise en conformité au RGPD application/pdf
09/01/2019 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2019-001 Décision modificative D2018-005 application/pdf
07/03/2019 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2019-001 Protection sociale complémentaire : mandat au CDG79 pour convention de participation application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-169 Médiathèque - convention de partenariat avec les collèges "Voltaire" et "Sainte Agnès" application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-168 Remboursement de la TEOM - année 2018 application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-167 Déchets - désignation de trois représentants à l'exploitation du centre de tri de Bressuire application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-166 Déchets - Convention d'entente pour l'exploitation du centre de tri de Bressuire application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-165 Déchets - désignation d'un représentant de la CCAVT au sein de la SPL UNITRI application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-164 Déchets - approbation participation de la CCAVT à la SPL UNITRI application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-163 prise en charge des dépenses et recettes de la ZAE Le Grand Tillais application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-162 Tarifs assainissement application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-161 Avenant réseau d'assainissement de Repéroux application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-160 Subvention au Centre Socio-culturel de l'Airvaudais-Val-du-Thouet application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-159 Tarifs Chevalerie du Thouet application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Acquisitions 2018-158 Acquisition Maison des Associations - Site du Cébron application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-157 Avenants travaux salle Bordage application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-156 Suppression du SPIC et du budget automne "production et vente d'énergies renouvelables" application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-155 Emprunt de 250 000€ sur le budget principal application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-154 Renouvellement d'une ligne de trésorerie sur le budget principal application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-153 Décision modificative n°2018-004 application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-152 Reversement de budget à budget application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-151 Mise en place de provision pour risque d'impayés - budget assainissement et déchets application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Personnel contractuel 2018-150 Vacataire pour formation des agents techniques application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Autres catégories de personnels 2018-149 Accueil d'un personnel en service civique à la Chevalerie du Thouet application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-148 Mandatement pour participation à la mise en concurrence du contrat de groupe d'assurance des risques statutaires application/pdf
11/12/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-147 Augmentation d'un poste d'Adjoint du Patrimoine à 32h/semaine application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-146 Convention Terra Aventura application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2018-145 Modifications simplifiées du PLU d'Airvault application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-144 Désignation d'un représentant au Syndicat Mixte de Logement Social en Deux-Sèvres application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2018-143 Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte de Logement Social en Deux-Sèvres application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2018-142 Adhésion de la CAN et la CCHVS au Syndicat Mixte de Logement Social en Deux-Sèvres application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Locations 2018-141 Bail commercial avec la société C2E application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Locations 2018-140 Bail dérogatoire de courte durée avec la Société C2E application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2018-139 développement économique - intérêt communautaire relatif aux activités commerciales application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-138 Assainissement - consultation pour les travaux de la STEP d'Irais application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-137 Déchets - Marchés Publics de collecte des ordures ménagères application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-136 Autorisation de facturation - utilisation salle de sport du Cébron application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-135 Effacements de dettes application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Emploi-formation professionnelle 2018-134 Convention plan de formation mutualisé avec le CNFPT application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Autres catégories de personnels 2018-133 Accueil d'un personnel en service civique à la Médiathèque application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-132 Ressources Humaines - modification du règlement intérieur application/pdf
06/11/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-131 Ressources Humaines - RIFSEEP application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-130 Syndicat Mixte du Logement Social 79 : Désignation d’un délégué syndical application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2018-129 Syndicat Mixte du Logement Social 79 : Intégration de la CAN et la CCHVS application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-128 Médiathèque - demande de subvention CD 79 application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-127 Programme « en attendant Noël » application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-126 Tarifs camping du Cébron 2019 application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-125 Approbation des exonérations de TEOM pour les entreprises application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-124 Validation du calendrier de mise en place de la tarification incitative application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Subventions 2018-123 Demande de subvention pour la mise en place de la tarification auprès de l’ADEME application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-122 Renouvellement du contrat Eco-Mobilier pour l’année 2018 application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Contributions budgétaires 2018-121 Convention de formation maître-nageur application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-120 Effacements de dettes application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-119 Décision modificative n° 2018-003 application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Fonction publique 2018-118 Fermeture d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial à 26h/semaine application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-117 Mise en place du Compte Epargne Temps (CET) application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-116 Fermeture d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe à temps complet application/pdf
09/10/2018 Délibération CCAVT Fonction publique 2018-115 Fermeture d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à 27,50 h/semaine application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2018-114 Contrat de dynamisation et de cohésion du Pays de Gâtine 2018 - 2020 application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Autres actes de gestion du domaine privé 2018-113 Maison Familiale Rurale : Travaux aux bâtiments occupés par la MFR de Saint-Loup-Lamairé application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Subventions 2018-112 Subvention à l’Association « Un Toit en Gâtine » application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-111 Médiathèque : validation de deux conventions application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-110 Désignation des représentants de la CCAVT au Syndicat Mixte de Logement Social en Deux-Sèvres application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2018-109 Adhésion de la CABB au Syndicat Mixte de Logement Social en Deux-Sèvres application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-108 Approbation des statuts du Syndicat Mixte de Logement Social en Deux-Sèvres application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-107 Dépôt d’une demande de subvention – STEP d’Irais application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2018-106 Convention de partenariat GPEC sur le territoire de la MDEE de Parthenay et de Gâtine application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-105 Réévaluation du loyer de l’entreprise Delaire application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Locations 2018-104 Bail commercial entreprise C2E application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-103 Modification des statuts du SMEG application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-102 Cotisation SIVU – Vallée de la Dive application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-101 Validation scénario GEMAPI et des modalités de financement des études relatives à sa mise en place application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-100 Désignation d’un représentant supplément au SMVT application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-099 Reversement du budget « Déchets » au budget principal application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-098 Décision modificative n° 2018-002 application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-097 Effacement de dettes application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-096 Approbation du rapport de la CLECT application/pdf
12/09/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-095 Taxe de séjour application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Autres domaines de compétences des départements 2018-094 Statuts du PETR Pays de Gâtine - Évolution des statuts du PETR application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-093 Soutien aux associations application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-092 Salle Augustin Bordage - Avenants aux marchés de travaux application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2018-091 Modification simplifiée du PLU d’Airvault application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Intercommunalité 2018-090 Approbation des rapports d’activité général, assainissement et déchets application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Divers 2018-089 Conventions de prêt mutuel de minibus - Avenant à la convention avec l’Association Tourisme Animation en Airvaudais application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Divers 2018-088 Avenant à la convention avec l’Association Tourisme Animation en Airvaudais application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Locations 2018-087 Bail commercial entreprise C2E SAS application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Locations 2018-086 Bail Forgerit TP – ZAE du Grand Tillais – Saint-Loup-Lamairé application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-085 Décision modificative n° 2018-001 application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-084 Admission en non-valeur application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Actes relatifs à la maîtrise d'oeuvre 2018-083 Maison de Santé - Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre pour une MPS Multi-Pôle sur le territoire de l’Airvaudais-Val du Thouet application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-082 Lancement d’un appel d’offres pour la collecte des déchets application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-081 Déchets - Vote du scénario pour la tarification incitative application/pdf
27/06/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-080 Orientation pour la collecte des déchets application/pdf
13/06/2018 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2018-079 Convention de partenariat – Terra Aventura application/pdf
13/06/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-078 Chevalerie du Thouet - Adoption des tarifs 2019 de la Chevalerie du Thouet application/pdf
13/06/2018 Délibération CCAVT Locations 2018-077 Conclusion d’un contrat de bail commercial pour le Multiservices de Boussais application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Actes spéciaux et divers 2018-076 Motion sur la conduite d'un PCAET application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2018-075 Médiathèque - Déclaration préalable pour la pose d’une barrière sur le muret de la terrasse application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-074 Convention de transport avec le SMITED application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-073 Désignation d’un membre de la CAO du groupement de commande pour le centre de tri application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-072 Déchets - Corepile application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-071 Déchets - Citéo application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-070 Règlement intérieur des MAPA (Marchés en Procédure Adaptée) application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-069 Tarif vente d’un composteur sur le budget « Déchets » application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-068 Création d’une régie pour la vente de composteurs – Budget « Déchets » application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-067 Autorisation d’encaissement d’un chèque de caution application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-066 Modification de l’organigramme des services – Création d’un service tourisme application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-065 Ouverture d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Fonction publique 2018-064 Ouverture d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-063 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade application/pdf
15/05/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-062 Fermeture d’un poste de bibliothécaire à temps complet application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-061 Désignation de délégués communautaires à Habitat Nord Deux-Sèvres application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Intercommunalité 2018-060 Modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux de Gâtine (SMEG) application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-059 Attribution du lot n°17 – Aménagement paysager application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Acquisitions 2018-058 Acquisition de terrain – Assainissement de Repéroux application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2018-057 Règlements intérieurs et horaires des piscines d'Airvault et du Cébron application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Aliénations 2018-056 ZAE AURALIS – Modification de la délibération n°D2017-135 du 12/12/2017 application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-055 Convention de partenariat FLIP application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-054 Avenant à la convention avec ECO-DDS application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-053 Projet de création d'un centre de tri interdépartemental pour les déchets ménagers issus des collectes sélectives application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-052 Désignation d'un membre suppléant de la CAO du groupement de commande application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-051 Convention de groupement de commande pour l'exploitation du centre de tri de Saint-Laurent-des-Autels, du tri des déchets issus des collectes sélectives et le transport des déchets à trier application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-050 Convention de mise à disposition d'Isabelle Pelletier auprès du Centre Social Culturel de l'AVT application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Fiscalité 2018-049 Convention pour la répartition de l'IFER avec les Communes application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-048 Effacements de dette application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-047 Admissions en non-valeur application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Subventions 2018-046 Subvention aux Associations application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-045 Vote des taux de la TEOM 2018 application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Fiscalité 2018-044 Vote des taux de fiscalité 2018 application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-043 Vote des budgets primitifs 2018 application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-042 Modification de l'intitulé du budget "Ordures ménagères" par "Déchets" application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-041 Vote des comptes administratifs (CA) 2017 et affectation des résultats application/pdf
03/04/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-040 Approbation des comptes de gestion (CG) 2017 application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Politique de la ville-habitat-logement 2018-039 Projet du vieux relais de la commune d'Airvault : demande d'avis du conseil communautaire au sujet du projet de transformation du vieux relais en lieu culturel, touristique et récréatif pour renforcer l'attractivité du centre ancien d'Airvault application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-038 Désignation des élus au conseil d'administration du SEVT et au SVL application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-037 Avenant au marché de travaux pour l'assainissement de Repéroux – Marché entreprise ERSE application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-036 Suppression de la régie de la piscine du Cébron application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-035 Intégration de la Régie piscine du Cébron dans la Régie du Camping du Cébron application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-034 Modification de la délibération D2014-037 concernant la Régie de la Chevalerie du Thouet application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-033 Mise en place du paiement TIPI pour la facturation assainissement application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-032 Effacement de dettes application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-031 Convention avec le Centre Socio Culturel « Promenons-nous dans les livres » application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-030 Convention avec le Centre Socio Culturel : « Vibrations » application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2018-029 PLUi - modification simplifiée du PLU d'Airvault – Zone AU*A – Eoliennes application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2018-028 PLUi : Convention pour l'intervention du CAUE pour un accompagnement préparatoire au lancement de la procédure d'élaboration d'un PLUi application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-027 Ouverture d'un poste filière technique catégorie C à 35h/semaine à compter du 1er mai 2018 application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Fonction publique 2018-026 Ouverture d'un poste d'Adjoint Technique Territorial à 35h/semaine à compter du 1er mai 2018 application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-025 Ouverture du poste de responsable Economie-Tourisme à 35h/semaine à compter du 1er mai 2018 application/pdf
27/02/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-024 Convention de mise à disposition de Luc Billard auprès du RPI Glénay-Boussais application/pdf
05/12/2018 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-024 Augmentation d'horaire d'un poste agent social au 01/01/2019 application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-023 GEMAPI - désignation d'un Elu Communautaire et son suppléant au SIVU de la Vallée de la Dive application/pdf
05/12/2018 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-023 Ouverture des postes d'agent social au 01/01/2019 application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-022 Adhésion à l'ATD ID 79 application/pdf
05/12/2018 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-022 Contrat groupe assurance des risques statutaires application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Documents d'urbanisme 2018-021 Modification simplifiée du PLU d'Airvault application/pdf
05/12/2018 Délibération CIAS Régime indemnitaire 2018-021 RIFSEEP application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Culture 2018-020 Médiathèque - conventions 2017-2018 avec les Collèges application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-020 Modification du contrat d’assurance GROUPAMA application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2018-019 Gens du voyage - approbation du schéma départemental des Gens du Voyages 2018-2023 application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Autres types de contrats 2018-019 Contrat de maintenance CEGID application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2018-018 Schéma d'accessibilité des services au public - approbation du schéma départemental d'accessibilité des services au public application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Conventions de Mandat 2018-018 Convention Service Polyvalent et de Soins à Domicile (SPASAD) application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-017 Réalisation d'un emprunt de 1 000 000€ sur le budget "Dissé bâtiment location » application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-017 Vote des tarifs 2019 application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-016 Création d'un budget « Dissé bâtiment location » application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-016 Vote du budget 2019 application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Acquisitions 2018-015 Achat bâtiment entreprise C2E – zone de Dissé application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-015 Décisions modificatives application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Subventions 2018-014 Soutien au Club ces Entreprises Airvaudais-Val-du-Thouet dans l'organisation de la foire de Pâques application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-014 Proposition d’affectation du résultat 2017 application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-013 Constitution d'un Comité de Pilotage et un Comité Technique pour la politique contractuelle régionale application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-013 Affectation du résultat 2016 application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Désignation de représentants 2018-012 Désignation de deux Elus et un technicien au groupe de travail "Tourisme" application/pdf
16/10/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-012 Tarif MSA application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Aménagement du territoire 2018-011 Convention de partenariat pour le développement touristique sur le territoire du Pays de Gâtine application/pdf
14/06/2018 Délibération CIAS Intercommunalité 2018-011 Modification du règlement de fonctionnement application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-010 Facturation OM des manifestations sur le territoire application/pdf
14/06/2018 Délibération CIAS Actes spéciaux et divers 2018-010 Proposition de renouvellement du matériel de télégestion application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-009 Validation du choix du bureau d'étude sur la tarification incitative et demande de subvention ADEME application/pdf
14/06/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-009 Admissions en non-valeur application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Environnement 2018-008 Avenant n°1 à l'entente centre de tri application/pdf
13/03/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-008 Avenant à la convention avec le CDG79 pour la formation et l’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Marchés publics 2018-007 Avenant au marché de travaux d'assainissement de Repéroux application/pdf
13/03/2018 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-007 Proposition augmentation d’horaires d’un poste d’agent social après passage en CT application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Fiscalité 2018-006 Convention pour la répartition de l'IFER avec les communes application/pdf
13/03/2018 Délibération CIAS Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-006 Proposition ouvertures de 2 postes d’agent social au 01/06/2018 application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Avances 2018-005 Participation et avance initiale du budget principal au budget autonome du SPIC «Production et vente d'énergies renouvelables» pour l'année 2018 application/pdf
13/03/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-005 Ligne de trésorerie application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-004 Vote du budget autonome « Production en vente d'énergies renouvelables » application/pdf
13/03/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-004 Décisions Modificatives application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-003 Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget application/pdf
13/03/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-003 Amortissement application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Décisions budgétaires 2018-002 Modification de la délibération D2014-130 de la régie de la Médiathèque application/pdf
13/03/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-002 Compte de Gestion 2017 application/pdf
30/01/2018 Délibération CCAVT Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T 2018-001 Ouverture d'un poste agent de maitrise à 35h/semaine à compter du 1er avril 2018 application/pdf
13/03/2018 Délibération CIAS Décisions budgétaires 2018-001 Compte Administratif 2017 application/pdf